APERÇU

Bienvenue chez Osmoze ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Osmoze. Osmoze exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat sélectionnée avec soin (« les Services »). Osmoze est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes conditions générales, ainsi que toute politique mentionnée dans ce document (« Conditions d’utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation et par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

SECTION 1 — ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et avoir donné votre consentement pour permettre à vos personnes mineures à charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris accéder à nos boutiques en ligne, les parcourir ou acheter les produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte ainsi que de toute activité effectuée depuis votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

SECTION 2 — NOS PRODUITS

Nous avons fait tous les efforts nécessaires pour fournir une représentation précise de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de leur affichage sur votre écran, en raison du type d’appareil utilisé pour accéder à la boutique ainsi que des paramètres et de la configuration de votre appareil.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes ou sera identique à celle représentée ou affichée dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de produits proposés à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

SECTION 3 — COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Osmoze se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n’est acceptée qu’une fois qu’Osmoze en confirme l’acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Osmoze pourrait ne pas être en mesure d’accepter les demandes d’annulation une fois la commande acceptée. Dans le cas où nous n’accepterions pas une commande, la modifierions ou l’annulerions, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.

Vos achats sont soumis aux retours ou échanges uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à une revente commerciale ou à l’exportation.

SECTION 4 — PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais de livraison, frais de manutention, droits de douane ou frais d’importation.

Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés dans des magasins physiques ou dans des boutiques en ligne ou autres boutiques exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur les Services pouvant affecter les prix et régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que :
(i) les informations de carte bancaire que vous fournissez sont vraies, exactes et complètes ;
(ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte bancaire pour l’achat ;
(iii) les frais engagés par vous seront honorés par votre société de carte bancaire ;
(iv) vous paierez les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais de livraison et de manutention ainsi que toutes les taxes applicables, le cas échéant.

SECTION 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont fournis à titre indicatif uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les procédures douanières ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.

SECTION 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, sans s’y limiter, toutes les marques, textes, affichages, images, graphiques, avis produits, vidéos, sons, ainsi que leur conception, sélection et organisation, appartiennent à Osmoze, ses sociétés affiliées ou concédants de licence, et sont protégés par les lois américaines et étrangères relatives aux brevets, droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre consentement écrit préalable.

Sauf disposition expresse des présentes, rien dans ces Conditions ne vous accorde ni ne doit être interprété comme vous accordant une licence ou d’autres droits sur un brevet, une marque, un droit d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle d’Osmoze, de Shopify ou d’un tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés par Osmoze.

Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans d’Osmoze sont des marques d’Osmoze ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l’autorisation écrite préalable d’Osmoze. Le nom, le logo, les noms de produits et services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans présents sur les Services sont les marques de leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 — OUTILS OPTIONNELS

Vous pouvez avoir accès, dans le cadre des Services, à des outils clients proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas, ne contrôlons pas et sur lesquels nous n’avons aucune influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit, et sans aucune approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quelque manière que ce soit de votre utilisation des outils tiers optionnels.

Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.

Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services, y compris de nouveaux outils et ressources. Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 — LIENS TIERS

Les Services peuvent contenir des éléments et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers, y compris toute fonctionnalité tierce intégrée. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude des éléments ou sites tiers auxquels vous choisissez d’accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces éléments ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à votre accès à des sites web tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur ces sites tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 — RELATION AVEC SHOPIFY

[NOTE AU MARCHAND : cette section décrit correctement la relation entre Shopify et votre boutique et ne doit pas être supprimée ni modifiée.]

Osmoze est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats effectués dans notre boutique sont réalisés directement avec Osmoze. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Osmoze, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, dommage et responsabilité découlant de vos achats et transactions avec Osmoze ou s’y rapportant.

SECTION 10 — POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici [LIEN], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.

Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles concernant votre accès aux Services et leur utilisation afin de fournir et d’améliorer les Services pour vous. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify ainsi qu’avec des tiers pouvant être situés dans d’autres pays que celui où vous résidez, afin de vous fournir les services. Consultez notre Politique de confidentialité [LIEN] pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.

SECTION 11 — AVIS ET RETOURS

Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, avis, évaluations, propositions, plans ou autres contenus, collectivement appelés « Retours », vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours sur tout support et à toute fin, y compris commerciale.

Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits au titre de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions d’utilisation.

Vous déclarez et garantissez également que :
(i) vous possédez ou disposez de tous les droits nécessaires sur tous les Retours ;
(ii) vous avez divulgué toute rémunération ou incitation reçue en lien avec la soumission de vos Retours ;
(iii) vos Retours respecteront les présentes Conditions.

Nous ne sommes soumis à aucune obligation :
(1) de garder vos Retours confidentiels ;
(2) de vous verser une compensation pour vos Retours ;
(3) de répondre à vos Retours.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer les Retours que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent les droits de propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions d’utilisation.

Vous acceptez que vos Retours ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, marques, confidentialité, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez également que vos Retours ne contiennent pas de contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement des Services ou de tout site web connexe.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre ou nous induire, nous ou des tiers, en erreur quant à l’origine de tout Retour. Vous êtes seul responsable des Retours que vous fournissez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité pour les Retours publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 12 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que certaines informations présentes dans les Services contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant notamment les descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de transport et disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information est inexacte à tout moment, sans préavis, y compris après la soumission de votre commande.

SECTION 13 — UTILISATIONS INTERDITES

Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins légales. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement :

(a) à des fins illégales ou malveillantes ;
(b) pour violer toute réglementation, règle, loi internationale, fédérale, provinciale, étatique ou locale ;
(c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ;
(d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou porter préjudice à nos employés ou à toute autre personne ;
(e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
(f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu non conforme aux présentes Conditions ;
(g) pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris courrier indésirable, chaînes de lettres, spam ou autre sollicitation similaire ;
(h) pour usurper l’identité ou tenter d’usurper l’identité d’une personne ou entité ;
(i) pour adopter tout comportement qui limite ou empêche l’utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon nous, pourrait nuire à Osmoze, Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.

En outre, vous acceptez de ne pas :

(a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement des Services ;
(b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ;
(c) collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
(d) spammer, hameçonner, détourner ou utiliser de faux prétextes dans le cadre des Services ;
(e) utiliser tout robot, spider, outil de scraping, outil de collecte ou extraction de données, dispositif ou processus automatique, outil d’IA comme une IA agentique, ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ;
(f) interférer avec, contourner ou éviter les fonctionnalités de sécurité ou d’autorisation, les en-têtes d’exclusion des robots ou toute autre mesure que nous employons pour restreindre l’accès aux Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez violé une partie des présentes Conditions.

SECTION 14 — AGENTS

14.1 Cette section (« Conditions relatives aux Agents ») s’applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d’un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. « Agent » désigne tout logiciel ou service qui effectue des actions autonomes ou semi-autonomes au nom de, ou sur instruction de, toute personne ou entité, et qui peut être exécuté au nom d’une personne ou en utilisant son appareil, sans supervision directe.

14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux sauf s’il s’identifie à tout moment et fonctionne strictement conformément aux exigences de la section 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé à cet Agent de s’abstenir de le faire.

14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, si et comment un Agent accède aux Services, les utilise et interagit avec eux.

14.4 Les Agents doivent :

(i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et divulguer le nom de l’Agent en incluant dans la chaîne user-agent de la requête : « Agent/[nom de l’agent] » ;
(ii) ne pas dissimuler ni masquer le fait que l’accès, l’utilisation ou les interactions proviennent d’un Agent, notamment en imitant le comportement humain ou en contournant des CAPTCHAs ou mesures destinées à distinguer l’utilisation informatique de l’utilisation humaine ;
(iii) répondre honnêtement à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur ;
(iv) ne pas contourner ou éviter toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.

SECTION 15 — RÉSILIATION

Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services, ou à toute partie de ceux-ci, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.

Les sections suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Avis et retours, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Accord complet, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre à la résiliation.

SECTION 16 — EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations présentées sur ou via les Services sont fournies uniquement à titre d’information générale. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations se fait strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces informations par vous, tout autre visiteur des Services ou toute personne informée de leur contenu.

SAUF INDICATION EXPRESSE D’Osmoze, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON.

NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D’ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

SECTION 17 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS Osmoze, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, CONTRACTANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, NI CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES PERTES DE PROFITS, PERTES DE REVENUS, PERTES D’ÉCONOMIES, PERTES DE DONNÉES, COÛTS DE REMPLACEMENT OU DOMMAGES SIMILAIRES, QU’ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT, Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT OBTENU VIA LES SERVICES, OU POUR TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU D’UN PRODUIT.

Cela inclut, sans limitation, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l’utilisation des Services ou de tout contenu ou produit publié, transmis ou autrement mis à disposition via les Services, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

SECTION 18 — INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Osmoze, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, directeurs, employés, agents, contractants, concédants de licence et prestataires de services, contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, dus à un tiers ou résultant de :

(1) votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence ;
(2) votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers ;
(3) votre accès aux Services et leur utilisation.

Nous vous informerons de toute réclamation indemnisable, étant entendu qu’un défaut de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations, sauf si cela vous cause un préjudice matériel. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix de l’avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation imposant des obligations non monétaires à votre charge sans votre consentement, lequel ne devra pas être refusé de manière déraisonnable. Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.

SECTION 19 — DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée séparée des présentes Conditions d’utilisation. Une telle décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 20 — RENONCIATION ; ACCORD COMPLET

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toute politique ou règle d’exploitation publiée par nous sur ce site ou relative aux Services, constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation des Services, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre vous et nous, y compris toute version antérieure des Conditions d’utilisation.

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 21 — CESSION

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ni aucun de vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni notification.

SECTION 22 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services seront régis et interprétés conformément aux juridictions fédérales, étatiques ou territoriales du lieu où Osmoze a son siège social. Vous et Osmoze acceptez la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.

SECTION 23 — TITRES

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement par commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes Conditions.

SECTION 24 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site web pour prendre connaissance des changements.

Nous vous informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans l’avis. Votre utilisation continue des Services ou votre accès aux Services après la publication de toute modification des présentes Conditions d’utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 25 — INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions concernant les Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à : (adresse mail).

Nos informations de contact sont indiquées ci-dessous :

[INSÉRER LE NOM COMMERCIAL]
(adresse mail)
[INSÉRER L’ADRESSE DE L’ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L’ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO D’ENREGISTREMENT DE L’ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TVA]